Euro Medium Term Notes (EMTN)

Les EMTN (Euro Medium Term Notes) sont la variante Euro des MTN, catégorie de titres initialement créée aux Etats-Unis. Les MTN ou EMTN sont des instruments de dette émis par des entreprises. Comme leur nom l'indique, ils présentent en principe une maturité (c’est-à-dire la durée de vie du remboursement) intermédiaire entre celle du papier commercial (inférieure à un an) et celle des obligations, mais l'on trouve des EMTN dont la maturité atteint 10 ans.

Les NOTES sont des instruments représentant une dette :

  • à court, moyen, long et très long termes (durée allant de un mois à 100 ans); 
  • libellée en EUR ou en monnaies étrangères pour lesquelles la banque centrale européenne publie quotidiennement des cours de référence en euro;
  • avec un taux d’intérêt fixe ou flottant ou un rendement couplé à un indice ou une formule;
  • dont le montant du remboursement est fixe, variable ou couplé à une formule ou un indice;
  • émise dans le cadre du Programme Euro Medium Term Notes du Royaume de Belgique;
  • placée par des dealers qui sont désignés par émission;
  • dématérialisée et détenue dans un système de comptes auquel CLEARSTREAM et EUROCLEAR ont accès. Cette dette peut également prendre la forme d’une inscription nominative dans un grand-livre de la dette de l’Etat;
  • éventuellement émise en tranches qui, ensemble, constituent une série.

A QUI LES NOTES SONT-ELLES DESTINEES ?

Les NOTES sont fort axées sur les investisseurs professionnels. Les investisseurs particuliers peuvent éventuellement aussi acquérir les NOTES par l’intermédiaire des dealers désignés à cet effet. En outre, les NOTES peuvent être émises sur mesure en fonction des besoins des investisseurs.

QUEL EST LE ROLE DES PRIMARY ET RECOGNIZED DEALERS EN CE QUI CONCERNE LES NOTES ?

Les dealers responsables du placement des NOTES sont désignés par émission. Il ne s’agit pas nécessairement des primary dealers ou des recognized dealers même s’ils placeront vraisemblablement la plupart des NOTES.