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Les Bons du Trésor (ou "BTB"
pour "Belgian Treasury Bills") sont des titres à court terme émis
par le Royaume de Belgique. Leur statut légal et fiscal est sensiblement
comparable à celui des Certificats de Trésorerie.
Néanmoins, les BTB et les Certificats de Trésorerie diffèrent. Les
Certificats sont uniquement émis en EUR, par adjudication et leurs échéances
sont standardisées. Par contre, les BTB peuvent aussi être libellés en devises
des autres États membres de l' OCDE, sont émis au robinet et placés par des
dealers. Les BTB peuvent donc être taillés sur mesure selon les besoins de
l'investisseur.
Dès juillet 1996, des BTB en devises
ont été émis par le Trésor. En septembre 1998, le programme BTB a subi des
ajustements, tant pour permettre l'émission de BTB libellés en EUR (dès
janvier 1999) que pour leur donner un statut fiscal identique à
celui des Certificats de Trésorerie.
Toute personne physique ou morale peut détenir des BTB grâce au système de
clearing X/N de la Banque nationale de Belgique. Ce système permet de faire la
distinction entre les titulaires soumis au précompte mobilier et ceux qui en
sont exemptés.
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 Les BTB sont :
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des titres à court terme (normalement
inférieur à trois mois);
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libellés en EUR et en devises des
autres États membres de l'OCDE;
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émis au robinet;
-
placés par des dealers;
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des titres dématérialisés tenus dans
un système de comptes auquel CLEARSTREAM et EUROCLEAR ont accès (la Banque
nationale de Belgique est le "issuing and paying agent");
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caractérisés par une coupure
minimale de 250.000 EUR ou de 100.000(1)
EUR.
De plus :
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ils sont exonérés de précompte mobilier belge sur les intérêts payés pour
certaines catégories d'investisseurs; -
les conventions de marchés applicables
aux BTB émis en euros sont les mêmes que celles des Certificats de
Trésorerie;
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le montant du programme reste illimité.
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+32 (0)2 282 61 19
